Référencearticle 5 de l'arrêté du 21 novembre 2025 (version du 7 décembre 2025)Légifrance →
1. La première session du brevet de technicien supérieur " Bâtiment " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2028.
2. La dernière session du brevet de technicien supérieur " bâtiment " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 23 juin 2011 précité a lieu en 2027. A l'issue de cette session, l'arrêté du 23 juin 2011 précité est abrogé.
3. A abrogé les dispositions suivantes :
4. - Arrêté du 23 juin 2011
5. Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d, Art. Annexe III a, Art. Annexe IV, Art. Annexe VII
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.