Arrêté du 8 décembre 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053012342
Texte parentLEGITEXT000053012338
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 décembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° Le d du 4° de l'annexe 11 est remplacé par les dispositions suivantes : « d) Commissariat au numérique de défense (CND) :

2. «-sous-direction “ gouvernance, emploi et pilotage ” du commandement numérique interarmées : section Système de Management de la Sécurité (SMS). » ;

3. 2° Le 4° de l'annexe 13 est remplacé par les dispositions suivantes : « 4° Unités du commissariat au numérique de défense (CND) : « Relevant de la direction d'appui au numérique zonale Sud-Ouest :

4. «-centre d'appui numérique Bordeaux-Mérignac ; «-centre d'appui numérique Mont-de-Marsan ; «-centre d'appui numérique Cognac ; «-centre d'appui numérique Pau ; «-centre de mise en œuvre des réseaux de desserte (CMO RD) Bordeaux.

5. « Relevant de la direction d'appui au numérique zonale Ile-de-France 8 e régiment de transmissions :

6. «-centre d'appui numérique Villacoublay ; «-centre d'appui numérique Creil ; «-centre d'appui numérique Les Loges ; «-centre de mise en œuvre des réseaux de desserte Ile-de-France (CMO RD IDF) ; «-pôle d'appui des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (PARISI).

7. « Relevant de la direction d'appui au numérique zonale Sud-Est :

8. «-centre d'appui numérique Lyon Mont-Verdun ; «-centre d'appui numérique Lyon ; «-centre d'appui numérique Clermont-Ferrand ; «-centre d'appui numérique Varces ; «-centre de mise en œuvre des réseaux de desserte (CMO RD) Lyon Mont-Verdun ; «-station de transmissions Pierre-sur-Haute.

9. « Relevant de la direction d'appui au numérique zonale Nord-Est :

10. «-centre d'appui numérique Besançon ; «-centre d'appui numérique Lille ; «-centre d'appui numérique Strasbourg ; «-centre d'appui numérique Nancy ; «-centre d'appui numérique Saint-Dizier ; «-centre d'appui numérique Montigny-lès-Metz ; «-centre d'appui numérique Champagne ; «-centre de mise en œuvre des réseaux de desserte (CMO RD) Metz.

11. « Relevant de la direction d'appui au numérique zonale Ouest :

12. «-centre d'appui numérique Évreux ; «-centre d'appui numérique Orléans-Bricy ; «-centre d'appui numérique Tours Saint-Symphorien ; «-centre d'appui numérique Avord ; «-centre d'appui numérique Rennes ; «-centre de mise en œuvre des réseaux de desserte (CMO RD) Rennes ; «-station de transmissions d'Henrichemont.

13. « Relevant de la direction d'appui au numérique zonale Manche-Atlantique :

14. «-centre d'appui numérique Brest ; «-centre d'appui numérique Cherbourg ; «-centre d'appui numérique Lorient ; «-centre d'appui numérique Crozon ; «-centre de mise en œuvre des réseaux de desserte (CMO RD) Brest ; «-station de transmissions du Cranou ; «-station de transmissions Pencran ; «-station de transmissions Cherbourg.

15. « Relevant de la direction d'appui au numérique zonale Sud :

16. «-centre d'appui numérique Draguignan ; «-centre d'appui numérique Marseille ; «-centre d'appui numérique Istres ; «-centre d'appui numérique Solenzara ; «-centre d'appui numérique Toulon ; «-centre d'appui numérique Toulouse ; «-centre d'appui numérique Nîmes ; «-centre de mise en œuvre des réseaux de desserte (CMO RD) Toulon.

17. « Relevant du pôle opérationnel réseaux transport et desserte :

18. «-centre national de mise en œuvre des réseaux de Maisons-Laffitte (CNMO R MLF).

19. « Relevant du pôle opérationnel sécurité et administration :

20. «-centre national de mise en œuvre des intranets de Maisons-Laffitte (CNMO I MLF) ; «-centre national de mise en œuvre des intranets de Rennes (CNMO I RNS). »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 mai 2023
    Divisions : Art. Annexe 11 ; Art. Annexe 13

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053012342, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.