Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée : 1° A l'activité « ATHLÉTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice : Après la ligne : «
2. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport
3. », sont ajoutées les lignes suivantes : «
4. CQP « Animateur d'athlétisme » option « athlé forme santé »
5. 3
6. Conduite de séances de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option considérée
7. CQP « Animateur d'athlétisme » option « école d'athlé »
8. 3
9. Conduite de séances de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option considérée
10. CQP « Technicien sportif d'athlétisme » option « stade »
11. 4
12. Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en athlétisme dans l'option considérée
13. CQP « Technicien sportif d'athlétisme » option « demi-fond, marche, running, trail »
14. 4
15. Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en athlétisme dans l'option considérée
16. » ; 2° A l'activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice : a) Après la ligne : «
17. Animateur d'équitation, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2026.
18. 3
19. Encadrement, découverte et initiation des activités équestres.
20. Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.
21. », est ajoutée la ligne suivante : «
22. Accompagnateur de tourisme équestre
23. 4
24. Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage d'activités de tourisme équestre
25. » ; b) Après la ligne : «
26. CQP « enseignant activités équestres », jusqu'au 14 décembre 2027 (**).
27. 4
28. Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage aux pratiques équestres.
29. », est ajoutée la ligne suivante : «
30. CQP « Organisateur de randonnées équestres »
31. 4
32. Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage d'activités de tourisme équestre et d'équitation
33. » ; 3° A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice : Les lignes : «
34. CQP « animateur des activités gymniques », option « expression » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.
35. 3
36. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression.
37. CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.
38. 3
39. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance.
40. CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.
41. 3
42. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques.
43. » sont remplacées par les six lignes suivantes : «
44. CQP « animateur des activités gymniques », option « expression »
45. 3
46. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression
47. CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance »
48. 3
49. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance
50. CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique »
51. 3
52. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques
53. CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression », option « activités gymniques acrobatiques »
54. 4
55. Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités gymniques acrobatiques
56. CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression », option « gymnastique rythmique sportive »
57. 4
58. Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en gymnastique rythmique sportive
59. CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression », option « twirling bâton »
60. 4
61. Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en twirling bâton
62. » ; 4° A l'activité « NATATION » : La ligne : «
63. CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « natation et disciplines associées », options « natation course-eau libre », « natation artistique », « plongeon », « water-polo »
64. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
65. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
66. » est remplacée par la ligne suivante : «
67. CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation et disciplines associées » options « natation course-eau libre », « natation artistique », « plongeon », « water-polo » ou au DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon »
68. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
69. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
70. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Code du sport.
Divisions : Art. Annexe II-1 (art. A212-1)