Arrêté du 20 novembre 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 novembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053012768
Texte parentLEGITEXT000053012756
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 novembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée : Le tableau « E-2.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les lignes suivantes : «

2. CQP « animateur des activités gymniques », option « expression » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

3. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression.

4. CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

5. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance.

6. CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

7. Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques.

8. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 9 mars 2020 : art. Annexe

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053012768, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.