Article 1 LEGIARTI000053012846
1. L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 9 mars 2018
4. Art. Annexes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 11 décembre 2025
NatureArrêté
Signé le3 décembre 2025
Publié le11 décembre 2025
Articles5 articles en vigueur
NORESRS2533512A
IdentifiantLEGITEXT000053012841
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-3 et L. 612-3-2 ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2018 modifié relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 novembre 2025,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000053012848
A abrogé :
- Arrêté du 9 mars 2018 : art. 4
Article 3 LEGIARTI000053012850
1. L'annexe IV du même arrêté est supprimée.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 9 mars 2018
4. Art. Annexes
Article 4 LEGIARTI000053012852
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Article Annexes LEGIARTI000053013466
1. Annexes non publiées au Journal officiel de la République française
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. Arrêté du 9 mars 2018
4. Art. Annexe I, Art. Annexe IV
Fait le 3 décembre 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, O. Ginez Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 1er janvier 2026 sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr . Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet « Parcoursup », à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 11 décembre 2025).