Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2025-1203 du 10 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053016654
Texte parentLEGITEXT000053016646
Référencearticle 1 du décret n°2025-1203 du 10 décembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er du décret du 23 juillet 2015 susvisé est complété par les alinéas suivants :
2. «-les Championnats du monde de cyclisme UCI 2027 ;
«-les jeux Olympiques Alpes françaises 2030 ;
«-les jeux Paralympiques Alpes françaises 2030. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
DÉCRET n°2015-910 du 23 juillet 2015 : art. 1
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