Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 décembre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053045497
Texte parentLEGITEXT000053045483
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 décembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
2. Région
3. CHU de rattachement
4. Pharmacie hospitalière
5. Pays de la Loire
6. Angers
7. 1
8. Bourgogne-Franche-Comté
9. Besançon
10. 1
11. Ile-de-France
12. Assistance publique-hôpitaux de Paris
13. 1
14. Auvergne-Rhône-Alpes
15. Clermont-Ferrand
16. 1
17. Nouvelle-Aquitaine
18. Limoges
19. 1
20. Occitanie
21. Montpellier
22. 1
23. Total
24. 6
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 11 décembre 2025 Divisions : Art. Annexe 2
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