Arrêté du 18 décembre 2023 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 28 décembre 2023 au 25 décembre 2024.

TexteArrêté du 18 décembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053046049
Texte parentLEGITEXT000053046038
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 18 décembre 2023 (version du 28 décembre 2023)Légifrance →

1. ANNEXE

2. TABLEAU PRÉVISIONNEL DES EFFECTIFS RÉMUNÉRÉS

3. Compte de résultat prévisionnel principal

4. Personnel médical


N° de compte

STATUT

ETPR

RÉMUNERATIONS (hors charges)

N-1

N

ÉCART

N-1

N

ÉCART

64211

Praticiens hospitaliers

64212

Personnels enseignants et hospitaliers titulaires

64221

Attachés et attachés associés en triennal et en CDI

64222/64223

Praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDI

TOTAL 1 - PERMANENTS

64231/64237 (contrat > 3 mois)

Praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDD

64232 (contrat > 3 mois)

Assistants et assistants associés

64233 (contrat > 3 mois)

Personnels enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires

64231/2/3/7 (contrat < 3 mois)

Praticiens à recrutement contractuel et nouveaux praticiens contractuels sans renouvellement de droit (pour les contrats < 3 mois)

64235

Attachés et attachés associés en CDD

64236

Praticiens associés

Sous Total 6423

64241/64242

Internes + FFI

64243/64244

Etudiants

64245/64246

Docteurs juniors

Sous Total 6424

62113/62182

Intérim médical

TOTAL 2 - NON PERMANENTS

62152

Personnel médical affecté à l'établissement

TOTAL 3 - PERSONNEL EXTERIEUR MEDICAL (hors interim et vacations)

TOTAL PERSONNEL MEDICAL (1+2+3)

5. (*) Pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.

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