Arrêté du 18 décembre 2023 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 28 décembre 2023 au 25 décembre 2024.

TexteArrêté du 18 décembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053046051
Texte parentLEGITEXT000053046038
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 18 décembre 2023 (version du 28 décembre 2023)Légifrance →

1. Personnel non médical


N° de compte

STATUT/GRADE/QUALIFICATION

ETPR

RÉMUNERATIONS (hors charges)

N-1

N

ÉCART

N-1

N

ÉCART

Titulaires et stagiaires

Personnels administratifs

dont personnels de direction

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels médico-techniques

Personnels techniques et ouvriers

6411

TOTAL 1

Contrats à durée indéterminée

Personnels administratifs

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels médico-techniques

Personnels techniques et ouvriers

6413

TOTAL 2

TOTAL 1 +2 - PERMANENTS

Contrats à durée déterminée

Personnels administratifs

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels médico-techniques

Personnels techniques et ouvriers

6415

Sous-total CDD

Dont CDD sur contrats de remplacement (mensualités de remplacement)

62111/62114/
62181

Intérim non médical

TOTAL 3 - CDD et INTERIM

6416

Contrats soumis à dispositions particulières

6417

Apprentis

TOTAL 4

TOTAL 3 + 4 - NON PERMANENTS

Personnel affecté à l'établissement

62151/6216

TOTAL 5 PERSONNEL EXTERIEUR (hors intérim et vacations)

TOTAL PERSONNEL NON MEDICAL (1+2+3+4+5)

TOTAL PERSONNEL MEDICAL et NON MEDICAL

2. Compte de résultat prévisionnel annexe

3. Les mêmes tableaux sont à produire pour chaque compte de résultat prévisionnel annexe.

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