1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation).
Arrêté du 5 décembre 2025 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 20 décembre 2025.
TexteArrêté du 5 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053056032
Texte parentLEGITEXT000053056018
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