Arrêté du 24 novembre 2025 · Article

Annexe II

Article en vigueur depuis le 22 décembre 2025.

TexteArrêté du 24 novembre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053109971
Texte parentLEGITEXT000053109954
RéférenceAnnexe II de l'arrêté du 24 novembre 2025 (version du 22 décembre 2025)Légifrance →

1. ANNEXE II

2. NAVIRES DONT LE LABEL EST RENOUVELÉ EN 2026 APRÈS UNE PÉRIODE SANS RENOUVELLEMENT


Nom du navire

Port d'immatriculation

N° d'immatriculation

AN ERMINIG

Vannes

E86845

AVENTURE

Marseille

310051

CAPRICE D'ANITRA

Lorient

638175

CHARLES-MARIE

Cherbourg

273933

FETICHE

Nice

256937

HELIKE

La Rochelle

FJ4746

JEANNE ELISABETH

Sète

310505

JUST PURE

Saint-Nazaire

D12253

LA FRANCOISE

Auray

B35446

L'INDOMPTABLE

Auray

267507

LILI

Marseille

224926

SKEAF

Saint-Malo

906797

THISTLE

Marseille

E78868

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