Article 1 LEGIARTI000053129943
A abrogé :
- Arrêté du 13 décembre 1999 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45, art. 46, art. 47, art. 48, art. 48-1, art. 48-2, art. 49, art. 50, art. 51
Divisions : TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION ; Section 1 : Dispositions générales. ; Section 2 : Validation des formations. ; TITRE II : LES FORMATIONS INITIALES. ; Section 1 : Le sapeur-pompier de 2e classe. ; Section 2 : Le lieutenant. ; Section 3 : L'expert. ; Section 4 : Le médecin capitaine. ; Section 5 : Le pharmacien capitaine. ; Section 6 : Le vétérinaire capitaine. ; Section 7 : L'infirmier. ; TITRE III : LES FORMATIONS CONTINUE ET DE PERFECTIONNEMENT. ; Section 1 : Le caporal. ; Section 2 : Le sergent. ; Section 3 : L'adjudant. ; Section 4 : Le capitaine. ; Section 5 : Les commandants, lieutenants-colonels, colonels, infirmiers-chefs et infirmiers majors. ; Section 6 : Les formations aux spécialités. ; TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET MESURES TRANSITOIRES. ; Annexes ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III ; Art. ANNEXE IV