Arrêté du 12 décembre 2025 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2025.

TexteArrêté du 12 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053170743
Texte parentLEGITEXT000053170725
Référencearticle 11 de l'arrêté du 12 décembre 2025 (version du 27 décembre 2025)Légifrance →

1. Les pièces de collection de la série « Chefs d'œuvre des Musées » consacrées au 150 ans de l'inauguration du Palais Garnier et à l'occasion des 40 ans de la disparition de Marc Chagall

2. Le tirage des pièces est limité à :

3. - pièce de 250 € en argent 1/2 kilo colorisée de qualité Brillant Universel : 300 exemplaires ;

4. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 300 exemplaires ;

5. - pièce de 50 € en argent 5 onces en qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

6. - pièce de 10 € en argent colorisée de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053170743, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.