Arrêté du 12 décembre 2025 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2025.

TexteArrêté du 12 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053170745
Texte parentLEGITEXT000053170725
Référencearticle 13 de l'arrêté du 12 décembre 2025 (version du 27 décembre 2025)Légifrance →

1. Les pièces de collection de la série « Patrimoine Mondial de l'Humanité - UNESCO ».

2. Le Château de Shuri :

3. Le tirage des pièces est limité à :

4. - pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 50 exemplaires ;

5. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

6. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

7. Le Colisée de Rome :

8. Le tirage des pièces est limité à :

9. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

10. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

11. La cathédrale Notre-Dame de Paris :

12. Le tirage des pièces est limité à :

13. - pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

14. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

15. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;

16. - pièce de 1/4 € en métal commun de qualité courante : 50 000 exemplaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053170745, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.