Arrêté du 12 décembre 2025 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2025.

TexteArrêté du 12 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053170736
Texte parentLEGITEXT000053170725
Référencearticle 4 de l'arrêté du 12 décembre 2025 (version du 27 décembre 2025)Légifrance →

1. Les pièces de collection de la série « Art de la plume ».

2. Jules Verne - 120 ans de sa disparition :

3. Le tirage des pièces est limité à :

4. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

5. - pièce de 20 € en or 1/10 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

6. - pièce de 20 € en argent 1 once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;

7. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires en tout (4 modèles).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053170736, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.