Arrêté du 12 décembre 2025 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2025.

TexteArrêté du 12 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053170739
Texte parentLEGITEXT000053170725
Référencearticle 7 de l'arrêté du 12 décembre 2025 (version du 27 décembre 2025)Légifrance →

1. Les pièces de collection de la série « Histoire de l'Humanité ».

2. Histoire de l'indépendance Américaine - Benjamin Franklin & le Génie Ailé :

3. Le tirage des pièces est limité à :

4. - pièce de 200 € en or 1 once de qualité Patinée : 250 exemplaires ;

5. - pièce de 250 € en argent 1/2 kg de qualité Patinée : 250 exemplaires ;

6. - pièce de 25 € en argent 2 onces de qualité Patinée : 2 000 exemplaires ;

7. - pièce de 20 € en argent 1 once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

8. Histoire de l'indépendance Américaine - Sceau Benjamin Franklin & le Buste de Georges Washington :

9. Le tirage des pièces est limité à :

10. - pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 50 exemplaires ;

11. - pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 300 exemplaires ;

12. - pièce de 50 € en argent 5 onces en qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

13. - pièce de 25 € en argent 2 onces de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires.

14. Grandes dates de l'histoire de l'humanité - 220 ans de la bataille Austerlitz :

15. Le tirage des pièces est limité à :

16. - pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;

17. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

18. - pièce de 20 € en or 1/10 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

19. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

20. Grandes dates de l'histoire de l'humanité - 80 ans de la fin de la guerre :

21. Le tirage des pièces est limité à :

22. - pièce de 200 € en or 1 once France de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;

23. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once Angleterre de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

24. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once France de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

25. - pièce de 10 € en argent Etats-Unis de qualité Belle Epreuve : 1 945 exemplaires ;

26. - pièce de 10 € en argent Angleterre de qualité Belle Epreuve : 1 945 exemplaires ;

27. - pièce de 10 € en argent France de qualité Belle Epreuve : 1 945 exemplaires ;

28. - pièce de 10 € en argent Canada de qualité Belle Epreuve : 1 945 exemplaires ;

29. - pièce de 1/4 € en métal commun Etats-Unis de qualité courante : 10 000 exemplaires ;

30. - pièce de 1/4 € en métal commun Angleterre de qualité courante : 10 000 exemplaires ;

31. - pièce de 1/4 € en métal commun France de qualité courante : 10 000 exemplaires ;

32. - pièce de 1/4 € en métal commun Canada de qualité courante : 10 000 exemplaires.

33. Histoire de l'automobile :

34. Le tirage des pièces est limité à :

35. - pièce de 20 € en or 1/10 d'once de qualité Belle Epreuve avec dépôt sélectif : 1 000 exemplaires ;

36. - pièce de 20 € en argent 1 once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;

37. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve avec dépôt sélectif : 3 000 exemplaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053170739, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.