Arrêté du 12 décembre 2025 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2025.

TexteArrêté du 12 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053170741
Texte parentLEGITEXT000053170725
Référencearticle 9 de l'arrêté du 12 décembre 2025 (version du 27 décembre 2025)Légifrance →

1. Les pièces de collection de la série « Sports ».

2. Roland Garros, 100 ans des championnats de France de tennis :

3. Le tirage des pièces est limité à :

4. - pièce de 20 € en or 1/10 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;

5. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

6. Coupe du monde de football, FIFA 2026 :

7. Le tirage des pièces est limité à :

8. - pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;

9. - pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 750 exemplaires ;

10. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 750 exemplaires ;

11. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

12. Tour de France, 50 ans de l'arrivée sur les Champs-Elysées :

13. Le tirage des pièces est limité à :

14. - pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 112 exemplaires ;

15. - pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

16. - pièce de 5 € en or 0,5 g de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires ;

17. - pièce de 10 € en argent « Départ/Arrivée » de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;

18. - pièce de 10 € en argent « Carte étape » de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053170741, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.