Référencearticle 2 de l'arrêté du 18 décembre 2025 (version du 1er janvier 2026)Légifrance →
1. L'agrément est accordé pour le territoire suivant : région Normandie.
2. Le conservatoire botanique de Normandie assure également la coordination biogéographique des actions mises en œuvre par les conservatoires botaniques nationaux à l'échelle du secteur « Continuum littoral Manche-Mer du Nord ».
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.