Arrêté du 23 décembre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2025.

TexteArrêté du 23 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053307178
Texte parentLEGITEXT000053307167
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 décembre 2025 (version du 27 décembre 2025)Légifrance →

1. I. - La direction du service national et de la jeunesse comprend :

2. 1° La sous-direction des opérations destinées à la jeunesse ;

3. 2° La sous-direction de la préparation des mobilisations ;

4. 3° La sous-direction des ressources.

5. II. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

6. 1° Les établissements du service national et de la jeunesse ;

7. 2° Les centres du service national et de la jeunesse relevant des commandements supérieurs dans les départements et régions d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053307178, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.