Article en vigueur depuis le 27 décembre 2025.
1. 2. Enquêtes d'intérêt général
2. 2.A. Enquêtes d'initiative nationale
Services publics et services aux publics | Périodicité | Producteur (*) |
|---|---|---|
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des collégiens | Ponctuelle | DEPP |
3. (*) Voir liste des producteurs.
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