Arrêté du 23 décembre 2025 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 décembre 2025

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000053320004

Texte parentLEGITEXT000053319999

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 23 décembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU CHER

2. Fonction exercée

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du Service Habitat-Service Habitat

7. A

8. 1

9. 20

10. Chef du Bureau Logement-Service Habitat

11. A

12. 1

13. 20

14. Chargé d'opération ANRU-Bureau Logement-Service Habitat

15. B

16. 1

17. 20

18. Secrétaire du Service Habitat-Service Habitat

19. C

20. 1

21. 20

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 29 novembre 2001
Divisions : Art. Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

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