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TexteArrêté du 29 décembre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053324993
Texte parentLEGITEXT000053324978
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 29 décembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
ANNEXE VI
LISTE DES GROUPES NOSOLOGIQUES MENTIONNÉS AU 3O DE L'ARTICLE 5
2. Groupe nosologique (GN)
3. Libellé
4. 0106
5. Tumeurs malignes du système nerveux
6. 0303
7. Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures
8. 0403
9. Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire
10. 0603
11. Tumeurs malignes des organes digestifs
12. 0821
13. Tumeurs malignes des os et des tissus mous
14. 0912
15. Tumeurs malignes de la peau et des seins
16. 1103
17. Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire
18. 1603
19. Tumeurs malignes des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis
Ce que cet article a modifié
A créé :
Arrêté du 4 décembre 2023 Divisions : Art. Annexe VI
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