Arrêté du 10 décembre 2025 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.

TexteArrêté du 10 décembre 2025

IdentifiantLEGIARTI000053325452

Texte parentLEGITEXT000053325431

Référencearticle 5 de l'arrêté du 10 décembre 2025 (version du 1er janvier 2026)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur " Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2028.

2. La dernière session du brevet de technicien supérieur " Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 février 2016 précité a lieu en 2027. A l'issue de cette session, l'arrêté du 11 février 2016 précité est abrogé.

3. A abrogé les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 11 février 2016

5. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

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