1. * Hors raccordement à un réseau de chaleur, les changements d'équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire conduisent à l'installation de chaudières consommant du charbon ou du fioul, ou à l'installation d'un système de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire incluant l'installation d'au moins une chaudière au gaz, dont le taux de couverture défini comme le rapport entre la quantité de chaleur fournie par l'ensemble des chaudières au gaz du système et les besoins annuels de chaleur pour les usages couverts par le système, est supérieur à 30 % : □ Oui □ Non
2. * Type d'équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire avant travaux :
3. * Type d'équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire après travaux :
4. * Les émissions de gaz à effet de serre après rénovation, exprimées en kgeqCO 2 /m 2 .an, sont inférieures ou égales à la valeur initiale de ces émissions avant travaux : □ Oui □ Non
5. Coordonnées de l'entreprise ayant effectué l'audit énergétique de l'opération au regard des exigences de la fiche standardisée :
6. * Raison sociale :
7. * Numéro SIREN :
8. * Date de l'audit énergétique :
9. * Référence de l'audit énergétique :
10. Logiciel de calcul utilisé pour réaliser l'audit énergétique :
11. * Nom du logiciel et de son éditeur :
12. * Date et n° de version :
13. Nota 3. - Cette opération n'est pas cumulable avec d'autres opérations relevant d'autres fiches et ayant une date d'engagement égale ou postérieure à la présente opération, pouvant donner lieu à la délivrance de certificats d'économies d'énergie pour des travaux concernant le chauffage ou sa régulation, la production d'eau chaude sanitaire, la ventilation, l'isolation de l'enveloppe du bâtiment, l'isolation du réseau hydraulique de chauffage ou d'eau chaude sanitaire ou les systèmes d'automatisation et de contrôle du bâtiment dès lors que ces travaux sont valorisés au titre de la présente fiche.