Article en vigueur depuis le 21 janvier 2026, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.
TexteArrêté du 16 janvier 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053387569
Texte parentLEGITEXT000053387545
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 janvier 2026 (version du 21 janvier 2026)Légifrance →
1. ANNEXE
2. LISTE DES SPÉCIALITÉS MENTIONNÉES À L'ARTICLE 3
3. 1° Sciences du vivant au service des transitions agroécologiques et alimentaires ;
4. 2° Connaissance et protection des écosystèmes ;
5. 3° Evaluation et gestion des risques sanitaires et technologiques ;
6. 4° Sciences humaines et sociales appliquées aux domaines d'activité du corps ;
7. 5° Gestion durable des ressources naturelles ;
8. 6° Sciences des territoires ;
9. 7° Sciences et technologies du développement durable ;
10. 8° Evaluation et gestion des risques naturels ;
11. 9° Numérique et science des données ;
12. 10° Décarbonation de l'énergie ;
13. 11° Infrastructures et services de transports terrestres, maritimes et aériens.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.