Arrêté du 20 janvier 2026 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053396275
Texte parentLEGITEXT000053396269
Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 janvier 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 25 avril 2022 susvisé est ainsi modifié : 1° Le tableau figurant à l'article 1er est remplacé par le tableau suivant : «

2. Groupes d'emplois

3. Transferts

4. Nombre maximal d'emplois temporaire

5. Groupe 1

6. 0

7. 21

8. Groupe 2

9. 0

10. 24

11. Groupe 3

12. + 10

13. 98

14. Groupe 4

15. + 2

16. 114

17. Groupe 5

18. -12

19. 104

20. » ; 2° L'annexe I est ainsi modifiée : a) Au D :

21. -au 10°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1er corps d'armée » ; -au 18°, les mots : « major général » sont remplacés par les mots : « chef d'état-major » ;

22. b) Au E :

23. -au 14°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1er corps d'armée » ; -le 84° est remplacé par les dispositions suivantes :

24. « 84° Chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées ; » c) Au F :

25. -le 4° est remplacé par les dispositions suivantes :

26. « 4° Adjoint au commandant le commandement pour l'Afrique ; »

27. -le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :

28. « 16° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

29. -le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :

30. « 71° Officier général “ transformation, synthèse et organisation des ressources humaines ” de l'état-major de la marine ; » d) Au G :

31. -le 42° est remplacé par les dispositions suivantes :

32. « 42° (Transféré) ; »

33. -aux 50°, 57° et 71°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1er corps d'armée » ; -le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :

34. « 55° Officier général adjoint “ performance ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

35. -le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

36. « 68° (Transféré) ; »

37. -le 74° est remplacé par les dispositions suivantes :

38. « 74° Officier général conseiller armement et innovation à l'état-major de la marine ; »

39. -le 75° est remplacé par les dispositions suivantes :

40. « 75° Chef d'état-major des forces sous-marines et de la force océanique stratégique ; »

41. -le 82° est remplacé par les dispositions suivantes :

42. « 82° Officier général, chef du pôle stratégie innovation et transformation auprès du directeur de la maintenance aéronautique ; »

43. -le 107° est remplacé par les dispositions suivantes :

44. « 107° Commandant du centre d'instruction naval de Brest ; ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2022 : art. 1
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053396275, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.