Arrêté du 28 janvier 2026 · Article

Annexe 1

Article en vigueur depuis le 2 février 2026.

TexteArrêté du 28 janvier 2026

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000053426881

Texte parentLEGITEXT000053426865

RéférenceAnnexe 1 de l'arrêté du 28 janvier 2026 (version du 2 février 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE 1

3. LISTE DES ACADÉMIES

Amiens

Besançon

Bordeaux

Guadeloupe

Limoges

Lyon

Poitiers

Reims

Rennes

Strasbourg

Toulouse

Aller plus loin

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