Arrêté du 28 janvier 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er février 2026.

TexteArrêté du 28 janvier 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053440506
Texte parentLEGITEXT000053440492
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 28 janvier 2026 (version du 1er février 2026)Légifrance →

1. ANNEXE

2. TABLEAU 1


INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION

NUMÉRO
du programme
ou de la dotation

AUTORISATIONS
d'engagement annulées

CRÉDITS
de paiement annulés

Recherche et enseignement supérieur

73 991 774,56

Formations supérieures et recherche universitaire

150

73 564 137,38

Vie étudiante

231

427 637,18

Totaux

73 991 774,56

Dont titre 2.

3. TABLEAU 2


INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION

NUMÉRO
du programme
ou de la dotation

AUTORISATIONS
d'engagement ouvertes

CRÉDITS
de paiement ouverts

Recherche et enseignement supérieur

73 991 774,56

Formations supérieures et recherche universitaire

150

73 564 137,38

Vie étudiante

231

427 637,18

Totaux

73 991 774,56

Dont titre 2.

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