Arrêté du 16 décembre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 février 2026.

TexteArrêté du 16 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053441923
Texte parentLEGITEXT000053441918
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 décembre 2025 (version du 6 février 2026)Légifrance →

1. La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure la variété suivante :


Dénomination

Couleur de la baie

Synonyme(s)

Artys

Blanche

2. La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole est actualisée afin d'inclure, au titre du classement temporaire (d), les variétés suivantes :


Variété

Organisme qualifié

Autorisé par arrêté du 16 décembre 2025

Durée de l'expérimentation

MH17VB0486 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH17VB0531 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0013 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0021 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0022 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0025 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0028 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0031 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0032 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0033 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0034 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0037 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0040 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0066 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0090 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0092 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

MH21VB0101 (*)

SAS Mercier Novatech

5 ans

3. Ces listes sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-5a34603e-e8b8-472d-aa93-5fe2d06b0f0c

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053441923, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.