Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053445052
Texte parentLEGITEXT000053445013
Référencearticle 11 de l'arrêté du 23 janvier 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 15 mars 2024 modifié susvisé est ainsi modifiée :
2. a) A la ligne relative au baccalauréat professionnel « Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre », il est inséré, dans la colonne intitulée « Intitulé du diplôme », la mention suivante : « (dernière session 2028) » ;
b) Après la ligne relative au baccalauréat professionnel « Métiers et arts de la pierre », il est inséré la ligne suivante :
3. «
4. BCP
5. Organisation et réalisation du gros œuvre
6. X
7. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 mars 2024 : art. null
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