Arrêté du 5 février 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 février 2026.

TexteArrêté du 5 février 2026

IdentifiantLEGIARTI000053449744

Texte parentLEGITEXT000053449735

Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 février 2026 (version du 8 février 2026)Légifrance →

1. Répartition générale.

2. Le quota d'espadon (Xiphias gladius) alloué à la France pour la zone Méditerranée est de 109 tonnes pour l'année 2026.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.