Arrêté du 9 janvier 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 13 février 2026.

TexteArrêté du 9 janvier 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053460214
Texte parentLEGITEXT000053460188
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 janvier 2026 (version du 13 février 2026)Légifrance →

1. Critère D5C2 - Concentration en chlorophylle-a

2. Indicateurs :

3. - concentration en chlorophylle-a dans la colonne d'eau à la côte ;

4. - concentration en chlorophylle-a dans la colonne d'eau au large.

5. Tableau 2. - Valeurs seuils par sous-région marine et par éléments constitutifs du critère D5C2 pour les eaux côtières et au large


Sous-régions marines

Valeurs seuils dans les eaux côtières (2)
(en µg.l-1)

Valeurs seuils dans les eaux du large
(en µg.l-1)

MMN

Ecotype NEA 1/26b : 15
Ecotype NEA 1/26a : 10

CCTI = 2,3
CFR = 2,8
CWM = 1,3
CWMTI = 1,5
SNS = 3,8
SPM = 5,1

MC

Ecotype NEA 1/26a : 10

ASS = 1,8
ATL = 1,8
CWM = 1,3
NAAO1 = 6

GdG

Ecotype NEA 1/26a : 10

ADPM = 1,7
ASS = 1.8
ATL = 1,8
GBCW = 2,7
GBSW = 2
GDPM = 5,4
LPM = 3,3
NAAO1 = 6

Med

Ecotype 3W : 1.89
Ecotype IM W : 1,22
Ecotype 2A : 3,5
Ecotype 1 : 10

6. (2) Les valeurs seuils appliquées à la côte correspondent à la limite des classes entre le bon état et l'état moyen (ou état inférieur à bon) dans la DCE.

7. ADPM (Adour plume), ATL (Atlantic), ASS (Atlantic Seasonally Stratified), CCTI (Channel coastal shelf tidal influences), CFR (Coastal French Channel), CWM (Channel well mixed), CWMTI (Channel well mixed tidal influenced), GBCW (Gulf of Biscay coastal waters), GDPM (Gironde plume), GBSW (gulf of Biscay shelf waters), LPM (Loire plume), NAAO1 (Noratlantic Area NOR-NorO1), SNS (Southern North Sea), SPM (Seine plume) correspondent aux paysages marins définis dans le cadre de la convention d'OSPAR.

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