Arrêté du 9 janvier 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 13 février 2026.

TexteArrêté du 9 janvier 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053460215
Texte parentLEGITEXT000053460188
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 janvier 2026 (version du 13 février 2026)Légifrance →

1. Critère D5C3 - Blooms d'algues nuisibles et/ou toxiques

2. Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies.

3. Critère D5C4 - Limite photique (transparence) de la colonne d'eau

4. Indicateurs :

5. - turbidité de la colonne d'eau à la côte ;

6. - turbidité de la colonne d'eau au large.

7. Tableau 3. - Valeurs seuils par sous-région marine et par éléments constitutifs du critère D5C4 pour les eaux côtières et au large


Sous-régions marines

Valeurs seuils dans les eaux côtières (3)
(en FNU)

Valeurs seuils dans les eaux au large
(en NTU)

MMN

Ecotype 1 : 14
Ecotype 3 : 60

CCTI = 3,2
CFR = 3
CWM = 2,7
CWMTI = 2,2
SNS = 3,3
SPM = 3,9

MC

Ecotype 1 : 14
Ecotype 3 : 60

ASS = 1,7
ATL = 1,7
CWM = 2,7
NAAO1 = 1,7

GdG

Ecotype 1 : 14
Ecotype 3 : 60

ADPM = 3,9
ASS = 1,7
ATL = 1,7
GBCW = 3
GBSW = 1,8
GDPM = 3,3
LPM = 3,7
NAAO1 = 1,7

Med

Ecotype 1 : 14 FNU
Ecotype 3 : 60 FNU

8. (3) Les valeurs seuils appliquées à la côte correspondent à la limite des classes entre le bon état et l'état moyen (ou état inférieur à bon) dans la DCE.

9. ADPM (Adour plume), ATL (Atlantic), ASS (Atlantic Seasonally Stratified), CCTI (Channel coastal shelf tidal influences), CFR (Coastal French Channel), CWM (Channel well mixed), CWMTI (Channel well mixed tidal influenced), GBCW (Gulf of Biscay coastal waters), GBSW (gulf of Biscay shelf waters), GDPM (Gironde plume), LPM (Loire plume), NAAO1 (Noratlantic Area NOR-NorO1), SNS (Southern North Sea), SPM (Seine plume) correspondent aux paysages marins définis dans le cadre de la convention d'OSPAR.

Aller plus loin

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