RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 janvier 2026 (version du 13 février 2026)Légifrance →
1. Critère D5C5 - Concentration en oxygène dissous
Indicateur
Seuil/Condition d'atteinte du BEE
Concentration en oxygène au fond à la côte
3 mg.l-1
Concentration en oxygène au fond au large
6 mg.l-1
2. Critère D5C6 - Abondance des macroalgues opportunistes
Indicateur
Seuil/Condition d'atteinte du BEE
Blooms de macroalgues opportunistes
Type 1 : RQE (*) = 0,617 Type 2 et 3 : RQE = 0,6
3. (*) Ratio de qualité écologique.
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