Article 1 LEGIARTI000053463997
1. en cours de traitement
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 10 février 2026 modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 février 2026
NatureArrêté
Signé le10 février 2026
Publié le12 février 2026
Articles3 articles en vigueur
NORSFHH2531234A
IdentifiantLEGITEXT000053463995
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Vu l'arrêté du 12 décembre 1990 modifié relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000053463999
1. en cours de traitement
Article 3 LEGIARTI000053464001
1. en cours de traitement
Fait le 10 février 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé, R. Bégué
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 février 2026).