Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 12 décembre 1990 RELATIF A LA SCOLARITE,AU DIPLOME D'ETAT DE PUERICULTRICE ET AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 décembre 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 décembre 1990
NatureArrêté
Signé le12 décembre 1990
Publié le16 décembre 1990
PublicationJORF n°292 du 16 décembre 1990
NORSANP9002209A
IdentifiantJORFTEXT000000296613
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Textes cités liens · DILA9
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Arrêté du 20 septembre 1979 · modifie
Arrêté du 13 juillet 1983 · application
Arrêté du 13 juillet 1983 · modifie
Arrêté du 9 mai 1984 · abroge
Arrêté du 17 octobre 1985 · abroge
Arrêté du 1 décembre 1987 · abroge
Décret n°90-1118 du 12 décembre 1990 · application
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