Arrêté du 9 février 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 février 2026.

TexteArrêté du 9 février 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053466417
Texte parentLEGITEXT000053466409
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 février 2026 (version du 14 février 2026)Légifrance →

1. 5. Tableau des amortissements


RUBRIQUES (a)

A

B

C

D = A+B-C

Amortisse- ments cumulés à l'ouverture de l'exercice

AUGMENTATIONS

DIMINUTIONS

Amortisse- ments cumulés à la clôture de l'exercice

Dotations de l'exercice

d'amortissements de l'exercice

Éléments transférés à l'actif circulant

Éléments cédés

Éléments mis hors service

IMMOBILISATIONS :

Incorporelles
























































Corporelles
























































Financières.
























































TOTAL

2. (a) A développer si nécessaire selon la même nomenclature que celle du tableau des immobilisations.

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