RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 février 2026 (version du 14 février 2026)Légifrance →
1. 10. Signature
2. Je soussigné, ,
3. président de la société des courses de ,
4. certifie les éléments de comptes ci-joints sont inclus dans les comptes approuvés par l'assemblée générale en date du .
5. A , le .
6. Le président,
7. Observations de la DDFIP
8. Vérifiée par la DDFIP,
9. Le Signature :
10. par (NOM, Prénom) : .
11. Fonction : .
12. Observations de l'IFCE
13. Vérifié par l'IFCE,
14. Le Signature :
15. par (NOM, Prénom) : .
16. Fonction : .
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