Arrêté du 3 avril 2019 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 19 février 2026.

TexteArrêté du 3 avril 2019

IdentifiantLEGIARTI000053503553

Texte parentLEGITEXT000053503555

Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 avril 2019 (version du 19 février 2026)Légifrance →

1. Le programme d'enseignement de français de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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