Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 3 février 2020 (version du 19 février 2026)Légifrance →
1. Annexe non reproduite.
Nota : Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 6 février 2020 sur le site http://www.education.gouv.fr.
La présente annexe est modifiée conformément aux 3° et 4° de l'article 11 de l'arrêté du 16 février 2026 (NOR : MENE2602913A).
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.