Référencearticle 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (version du 28 juin 2024)Légifrance →
1. A modifié les dispositions suivantes :
2. -Arrêté du 9 novembre 2015
3. Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
4. Les arrêtés suivants sont abrogés :
5. -arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique ;
6. A abrogé les dispositions suivantes :
7. -Arrêté du 17 janvier 2019
8. Art. 1, Art. 2, Art. 3
9. -Arrêté du 21 avril 2021
10. Art. 1, Art. 2
11. -Arrêté du 3 avril 2019
12. Art. 1, Art. 2, Art. 4
13. -Arrêté du 3 avril 2019
14. Art. 1, Art. 2, Art. 4
15. -Arrêté du 3 février 2020
16. Art. 1, Art. 2, Art. 3
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