Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »,
Arrêtent :
1. A l'annexe IV.4 : « Définition des épreuves » de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé, la définition de l'épreuve ponctuelle E5 : « Prototypage et industrialisation durable d'un système optique photonique » est remplacée par les dispositions mentionnées en annexe au présent arrêté.
A modifié :
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié :
Fait le 29 janvier 2026.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations, L. Regnier La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer, A.-G. Baudoin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 février 2026).