1. A l'annexe IV.4 : « Définition des épreuves » de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé, la définition de l'épreuve ponctuelle E5 : « Prototypage et industrialisation durable d'un système optique photonique » est remplacée par les dispositions mentionnées en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 29 janvier 2026 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 20 février 2026.
TexteArrêté du 29 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053506782
Texte parentLEGITEXT000053506777
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