Arrêté du 17 février 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 février 2026.

TexteArrêté du 17 février 2026
IdentifiantLEGIARTI000053510956
Texte parentLEGITEXT000053510949
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 février 2026 (version du 21 février 2026)Légifrance →

1. Ayant été autorisé à sortir des collections nationales en application de la loi susvisée, est radié de l'inventaire du musée du quai Branly-Jacques Chirac auquel il était affecté, le bien suivant, tel que listé à l'annexe de l'article unique de la loi susmentionnée :

2. Numéro d'inventaire du musée du quai Branly-Jacques Chirac : 71.1930.5.1. - Tambour « parleur » de la communauté Atchan.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053510956, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.