La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 décembre 2025 ;
Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 22 janvier 2026,
Arrêtent :
Article 1 LEGIARTI000053516262
1. 1° à 10°- A créé les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 3 juillet 2024
3. Art. 19, Art. 20
4. A créé les dispositions suivantes :
5. - Arrêté du 3 juillet 2024
6. Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques, Art. 21, Art. 22
7. A modifié les dispositions suivantes :
8. - Arrêté du 3 juillet 2024
9. Art. 19, Art. 23
10. A modifié les dispositions suivantes :
11. - Arrêté du 3 juillet 2024
12. Art. 20, Art. 24
13. A modifié les dispositions suivantes :
14. - Arrêté du 3 juillet 2024
15. Art. 1, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 16, Art. 18
16. 11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 LEGIARTI000053516264
1. Le présent arrêté s'applique à compter de la rentrée universitaire 2026-2027.
Article 3 LEGIARTI000053516266
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000053516268
A modifié :
- Arrêté du 3 juillet 2024 : art. null
Fait le 11 février 2026.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, O. Ginez La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins, M. Daudé
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