Arrêté du 11 février 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 février 2026.

TexteArrêté du 11 février 2026

IdentifiantLEGIARTI000053516262

Texte parentLEGITEXT000053516258

Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 février 2026 (version du 21 février 2026)Légifrance →

1. 1° à 10°- A créé les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 3 juillet 2024

3. Art. 19, Art. 20

4. A créé les dispositions suivantes :

5. - Arrêté du 3 juillet 2024

6. Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques, Art. 21, Art. 22

7. A modifié les dispositions suivantes :

8. - Arrêté du 3 juillet 2024

9. Art. 19, Art. 23

10. A modifié les dispositions suivantes :

11. - Arrêté du 3 juillet 2024

12. Art. 20, Art. 24

13. A modifié les dispositions suivantes :

14. - Arrêté du 3 juillet 2024

15. Art. 1, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 16, Art. 18

16. 11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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