Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 12 février 2026
IdentifiantLEGIARTI000053540891
Texte parentLEGITEXT000053540885
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 février 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au i du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 24 mars 2017 susvisé, après les mots : « “Sciences de la vie” » sont insérées les dispositions suivantes : « , “Sciences de la vie et de la Terre” ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 mars 2017 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.