Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE 1 Répartition des quotas
2. Libellé du quota
3. Zone de référence du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
4. Code stock
5. Navires non adhérant à une organisation de producteurs
6. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
7. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN)
8. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
9. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
10. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
11. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière
12. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs Normands (OPN)
13. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
14. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
15. Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
16. Navires adhérant à l'organisation de producteurs ORTHONGEL
17. Total
18. Maquereau
19. III a et IV ; eaux du Royaume-Uni et eaux UE des zones II a, III b, III c, III d
20. MAC/2A34-N.
21. Sous-quota (tonnes)
22. 0
23. 0
24. 144
25. 0
26. 280
27. 0
28. 0
29. 0
30. 0
31. 0
32. 0
33. 0
34. 424
35. Scomber scombrus
36. Maquereau Scomber scombrus
37. VI, VII et VIII a, b, d, e ; eaux du Royaume-Uni et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV.
38. MAC/2CX14-
39. Sous-quota (tonnes)
40. 50
41. 138
42. 160
43. 40
44. 933
45. 14
46. 7
47. 352
48. 0
49. 183
50. 58
51. 0
52. 1 935
53. MAC/*2A-14
54. Sous-quota (tonnes)
55. 2
56. 5
57. 5
58. 1
59. 30
60. 0
61. 0
62. 12
63. 0
64. 6
65. 2
66. 0
67. 63
68. Maquereau
69. VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
70. MAC/8C3411
71. Sous-quota (tonnes)
72. 0
73. 24
74. 0
75. 0
76. 0
77. 2
78. 0
79. 0
80. 0
81. 9
82. 4
83. 0
84. 39
85. Scomber scombrus
86. Libellé du quota
87. Zone de référence du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
88. Code stock
89. Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Nouvelle-Aquitaine
90. Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime des Hauts-de-Fran
91. Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime De Bretagne
92. Autres navires non- adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime Normandie
93. Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime du Pays de Loire
94. TOTAL
95. Maquereau Scomber scombrus
96. VI, VII et VIII a, b, d, e ; eaux du Royaume-Uni et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV
97. MAC/2CX14-
98. Sous-quota (tonnes)
99. 3
100. 0
101. 20
102. 27
103. 0
104. 50
105. MAC/*2A14 (Transfert Danemark)
106. Sous-quota (tonnes)
107. 0
108. 0
109. 1
110. 1
111. 0
112. 2
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2025 : art. Annexe