Référencearticle 3 de l'arrêté du 20 février 2026 (version du 27 février 2026)Légifrance →
1. A compter du 1 er septembre 2026, l'arrêté du 11 juillet 2025 relatif au référentiel de formation de la série "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant" (STAV) du baccalauréat technologique est abrogé, à l'exception du programme d'enseignement moral et civique des classes de terminale.
2. A abrogé les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 11 juillet 2025
4. Art. 1, Art. 2, Art. 3
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