Arrêté du 16 février 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 29 juin 2026.

TexteArrêté du 16 février 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054333414
Texte parentLEGITEXT000053588084
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 février 2026 (version du 29 juin 2026)Légifrance →

1. LISTE DES EMPLOIS AU SEIN DES SERVICES TRANSFÉRANT LA COMPÉTENCE


SERVICE

EMPLOIS

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Hauts-de-France

Chef de bureau CITES

Référent CITES

Chargé de mission CITES

Chargé d'études CITES

Instructeur CITES

Technicien CITES

Responsable CITES

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Normandie

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bretagne

Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement La Réunion

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054333414, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.